Robert Bousquet

De: BOUSQUET Robert
Paul, Pierre, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Albi
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1222938A(source BOMJ)
conférés
15 Mai 201215/05/2012
De: Bousquet (Robert, Paul, Alix)
médecin hospitalier (er), président d'une association sportive ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Bousquet (Robert)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000790417(source JORF)
promotion
02 Mars 200502/03/2005